La Ferme du Clot
Présentation de la marque La Ferme du Clot
Déposée le 20 juin 2012 par monsieur Chabert Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Ferme du Clot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Ferme du Clot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme du Clot est expirée depuis le 20 juin 2022.
Chabert Francois a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48